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Règlement intérieur 2018-2019

LYCEE NOTRE DAME DE SION

Le règlement intérieur du lycée Notre Dame de Sion qui précise les principes et les valeurs en rapport avec l’instruction et l’éducation à NDS a été préparé conformément au Règlement des Etablissements du Secondaire affiliés au Ministère de l’ Education Nationale .

Ce règlement qui comporte quatre sections principales ( le système des présences-absences, du passage de classe et de l’évaluation, la tenue vestimentaire et les comportements) est considéré comme une feuille de route à connaître et à partager pour que perdurent les valeurs identitaires de notre institution.

Nous souhaitons que parents et élèves ensemble lisent et comprennent ce document et le consultent tout au long de l’année si nécessaire.

I. Présence des élèves
L’assiduité de l’élève aux cours est essentielle.
Dans l’évaluation de la réussite de l’élève, en plus des examens écrits, des interrogations, des travaux de performance et des projets, la participation en cours et aux activités scolaires sont prises en compte et ont de l’importance. Pour ces raisons, l’absence à l’école doit être considérée non comme un droit, mais comme une perte pour l’éducation d’un élève. L’élève ne doit s’absenter qu’en cas exceptionnel.

a) Un élève, absent plus de 10 jours sans excuse, ne peut en aucun cas passer en classe supérieure, quelles que soient ses notes. Le total des absences justifiées ou injustifiées ne peut dépasser les 30 jours. Un élève peut justifier ses absences par des billets d’excuse ou un certificat médical.
Un élève ayant plus de 10 jours excusés d’absence ou au total plus de 30 jours d’absence, quellesque soient ses notes ne peut passer en classe supérieure et les parents en seront informés par écrit.
Pour éviter cette situation, et conformément au règlement de l’Education nationale, un avertissement écrit provenant de e-okul est envoyé aux parents au 5ème, au15ème et au 25ème jour d’absence.

b) Lorsqu’un élève revient à l’école après un jour d’absence, il doit se rendre chez son responsable de niveau pour lui expliquer la raison de cette absence. Elle est considérée comme excusée s’il apporte un billet d’excuse ou un certificat médical signé de la part des parents et remis au sous-directeur ou au secrétariat.
Les absences de plus de 2 jours ou les absences pendant les jours d’examen (quelle que soit la durée de l’absence) doivent absolument être justifiées par un certificat médical . Dans tous les cas, le certificat doit être apporté et enregistré au secrétariat dans les 5 jours qui suivent le retour de l’élève à l’école. Les 5 jours sont comptés à partir du premier jour de retour de l’élève (week-end compris).

Si l’élève n’apporte pas de certificat pour justifier une absence lors d’un examen commun, il a « 0 » à cet examen. Ces certificats médicaux doivent être délivrés par un hôpital général public ou privé, ou par le médecin de famille agréé par l’ Etat. Le numéro de protocole doit obligatoirement y figurer. Un certificat médical rédigé par un médecin en cabinet privé, même si celui-ci est agrée, n’est pas valide. Si le 5ème jour est un jour de congé officiel, l’élève doit rendre son certificat le premier jour de la rentrée. Une permanence administrative est assurée pendant les vacances semestrielles et intermédiaires : dans ce cas l’élève ne doit pas attendre la rentrée pour remettre un certificat.
Si une absence dépasse deux jours ou pour les maladies de longue durée, le principe est d’informer l’école.
Il est très compréhensible que les parents médecins s’occupent des problèmes de santé de leurs enfants et de leur traitement. Cependant un certificat médical rédigé par un parent au 1er degré n’est pas approprié.
Comme précisé dans le règlement du Ministère de l’Education Nationale, lors de situations particulières, le délai pour la remise d’un certificat ou d’un billet d’excuse peut être prolongé par la Direction. Pour cela, le parent d’élève doit rencontrer le sous-directeur du niveau afin de lui expliquer la situation ayant entraîné le retard, et lui remettre le certificat médical ou le billet d’excuse accompagné d’une justification écrite. La prise en compte de l’excuse est laissée à l’appréciation de la direction de l’établissement.

c) Si un élève est absent un jour d’examen, il faut que le parent avertisse le responsable de niveau par téléphone ou par mail, et donne la raison de cette absence.
Quelle que soit l’absence, si elle est justifiée, l’élève fera les examens de rattrapage dans les trois jours qui suivent la période d’examens. Si nécessaire, le rattrapage se fait sans attendre le certificat médical mais son examen est pris en compte s’il a remis un certificat valable dans les délais prescrits (Cf.b). Un élève absent à un examen commun et dont l’excuse a été acceptée passera obligatoirement l’examen de rattrapage, mais tous les travaux et activités qui ont été réalisés en classe durant l’absence de l’élève ne seront pas obligatoirement rattrapés. A ce sujet, le professeur est libre d’agir comme il le souhaite.
Un élève absent pendant la journée ne peut pas se présenter au lycée uniquement aux examens de rattrapage ni aux activités après les cours. Quand il y a deux examens dans la même journée, un élève ne peut pas faire l’un des deux et ne pas faire l’autre. Le certificat médical doit provenir d’un hôpital public afin que l’excuse de l’élève qui ne se présente pas le jour de l’examen de rattrapage puisse être acceptée. Si un élève est régulièrement absent aux examens sans avoir de sérieux problèmes de santé, le parent est convoqué en entretien pour que des mesures soient prises.

d) Les cours commencent à 8h. Les élèves arrivent à l’école à partir de 7h15. Lorsqu’un élève est entré à l’école le matin avant la sonnerie, il ne peut sortir sans l’autorisation des professeurs ou responsables de niveau de surveillance. L’élève doit être présent au lycée au plus tard à 7h55. Tout élève en retard, pour entrer en classe doit être muni d’un billet de retard délivré par le sous-directeur en responsabilité ce jour-là. İl doit se rendre en classe dès l’obtention de celui-ci. Le retard est comptabilisé à partir de l’entrée en classe. Si l’élève arrive après 8h20, il sera accepté au premier cours mais sera considéré comme absent une demi-journée.. Un élève qui se présente au lycée après la cinquième période de cours sera considéré comme absent. Les billets d’excuse ne sont pas acceptés pour justifier un retard (que ce soit avant ou après 8h40), sauf cas particuliers comme des
analyses sanguines ou un rendez-vous pour l’obtention d’un visa... Le billet d’excuse devra alors être accompagné d’un justificatif officiel.
D’après le règlement de l’Education nationale, 5 retards sont comptabilisés comme une demi-journée d’absence (non excusée).

e) Le règlement du Conseil de discipline s’applique aux élèves absents sans mot d’excuse ni permission ou systématiquement en retard. L’entrée en classe durant la première période de cours peut être interdite à un élève systématiquement en retard. Cependant, avant d’arriver à ce stade, les parents seront avertis par le biais des retenues : 1h pour un élève 5 fois en retard et 2h pour un élève
10 fois en retard dans un semestre. Si l’élève totalise 15 retards, l’élève et sa famille recevront un avertissement écrit. En cas de 20 retards malgré ces avertissements, le Conseil de Discipline sera saisi. Si un retard est dû aux transports scolaires, l’élève prend un billet de retard mais le retard ne lui est pas comptabilisé. Par ailleurs, un élève présent à l’école qui est en retard volontairement à un ou plusieurs cours ou activités, se verra sanctionné de la même façon.
Si un élève est présent à l’école, et ne participe pas volontairement à un ou plusieurs cours ou activités, le règlement du Conseil de Discipline est appliqué et l’élève sera considéré absent une demi-journée.

f) Un élève ne peut venir à l’école seulement pour un examen. Un élève présent au lycée doit suivre ses cours jusqu’à la fin et ne peut être autorisé à partir avant la fin des cours que dans des cas exceptionnels. Dans ce cadre, les parents sont priés d’éviter de prendre des rendez- vous médicaux durant les heures de cours. Si cette demande d’autorisation d’absence s’avère vraiment nécessaire, il faut que le parent adresse une demande à l’école par écrit, la veille au plus tard. Si l’autorisation est
accordée, l’élève sera noté absent une demi-journée.

g) Durant les récréations, les élèves peuvent se rendre à l’infirmerie. Néanmoins, après la sonnerie, un élève ne peut se rendre à l’infirmerie qu’ accompagné d’un autre élève, avec l’autorisation de son professeur ou d’un sous-directeur. Si le docteur ou l’infirmière le juge nécessaire, l’élève peut rester à l’infirmerie sous sa surveillance ou être envoyé à la maison.Dans ce cas, la décision est prise avec
la direction, le parent est appelé et l’élève n’est confié qu’à lui ; son absence sera considérée comme justifiée. İl ne convient pas que l’élève appelle son parent sans en informer la direction de l’établissement.
Les règles relatives à l’infirmerie sont publiées à part et tous les élèves et leurs parents doivent les signer.

h) Les absences avant les examens, sous prétexte que l’élève s’y prépare, perturbent l’organisation scolaire et ne conviennent pas à la discipline exigée par l’éducation ; de plus elles constituent un exemple indésirable pour les autres élèves. A cet effet, les parents sont priés de faire le nécessaire.
Si les absences avant les examens deviennent une habitude, l’excuse ne sera pas acceptée.

II. Passage de classe et notation
Pour la réussite, il faut avant tout bien connaître le règlement et le respecter.

a) Toute information relative à la scolarité et à la vie de l’établissement est disponible sur le site du lycée. Élèves et parents peuvent consulter régulièrement les absences et les notes sans attendre la remise du bulletin scolaire par le biais du système de e-okul ou par l’accès codé aux informations sur le site du lycée.

b) Pour que l’élève réussisse dans une matière, il doit impérativement avoir obtenu durant les deux semestres au moins 50, ou quelle que soit sa note du premier semestre au moins 70 au second semestre.
Quel que soit le nombre d’heures enseigné par semaine, au minimum deux examens doivent êtredonnés par matière.

c) Les élèves des classes préparatoires doivent obligatoirement réussir en français et en langue et littérature turque , pour passer en 9ème. La réussite dans les autres matières est prise en considération pour les récompenses de fin d’année.
Dans les classes préparatoires, les élèves qui ont échoué en français et/ou en langue et littérature turque passent un examen écrit « d’évaluation du niveau » juste avant le début de l’année scolaire qui suit. Ils doivent impérativement obtenir minimum 70 pour passer en 9ème.
Un élève ne peut passer en 9ème grâce à la moyenne de fin d’année ; il n’y a pas de système de dettes. Ceux qui ont échoué peuvent redoubler cette classe.
Les résultats de la classe préparatoire ne sont pas pris en considération pour le diplôme de fin d’études secondaires.
A la fin de l’année scolaire ou des examens d’élévation de la moyenne, les élèves qui ont réussi toutes les matières passent directement en classe supérieure.

d) Les élèves des classes de lycée qui réussissent toutes les matières passent directement en classe supérieure.
Les élèves qui ont moins de 50 de moyenne ou plus de 3 matières en échec redoublent leur classe.
Le français en 9ème et 10ème, ainsi que les cours de langue et de littérature turques dans tous les niveaux sont des matières pour lesquelles obtenir la moyenne est obligatoire. Si un élève n’obtient pas la moyenne dans ces matières, et s’il a moins de 4 matières en échec, il peut passer en classe supérieure mais devra valider cette matière pour être diplômé lors des examens de responsabilité qui ont lieu trois fois par an, la première semaine du 1er semestre et les premières semaines du 2nd semestre. Cependant, ceux qui cumulent plus de 6 matières à rattraper au total redoublent leur classe.
Ces conditions de passage de classe sont appliquées conformément au Règlement des Etablissements du Secondaire affiliés au Ministère de l’ Education Nationale Turque . Si celles-ci devaient être modifiées, l’établissement en informerait les élèves et leur famille.

e) Conformément aux règlements en vigueur, les notes obtenues par les élèves ayant participé aux programmes d’échanges interculturels à l’étranger seront enregistrées dans le système et seront intégrées dans la moyenne générale du diplôme. Ce règlement est valable pour les élèves qui partiront à la fin de l’année scolaire 2018-2019.

f) Récompenses en fin d’année scolaire :
Les élèves qui ont réussi dans toutes les matières, qui ont obtenu plus de 70 de moyenne,dont la note de discipline est de 100, et qui n’ont pas dépassé 5 jours d’absence non justifiés obtiennent :
*Des Encouragements s’ils ont de 70 à 84,99 de moyenne
*Des Félicitations s’ils ont 85 et plus de moyenne.
*Un Certificat d’Excellence s’ils ont obtenu les Félicitations 6 semestres de suite.
Notre règlement concernant le passage de classe et l’évaluation est conforme à celui
du Ministère de l’Education Nationale pour les établissements d’enseignement secondaire. Les
parents et les étudiants seront informés en cas de changement dans les règlements concernés.

g) Selon la tradition académique de notre école ;
*Dans chaque classe, l’élève qui obtient la note coefficientée de fin d’année la plus élevée, qui a
obtenu des encouragements ou des félicitations et dont la note de discipline est de 100 se verra
décerner le Prix d’Excellence.
*Dans chaque classe, l’élève apprécié et élu par ses camarades et ses professeurs se verra attribuer le Prix d’Honneur.
*En 12ème, un prix par matière est attribué au meilleur élève de cette matière dans chaque classe.
*L’ Association des Parents d’ Elèves décerne un prix aux 3 élèves ayant obtenu les meilleures moyennes en classe de Terminale.
Un élève ayant reçu un avertissement écrit de l’école ne pourra pas recevoir le Prix d’Excellence ou le Prix d’Honneur (si l’élève ayant la moyenne la plus élevée est dans cette situation, aucun Prix d’Excellence ne sera décerné dans cette classe. Si le cas se présente pour un Prix d’Honneur, alors un autre élève sera choisi).

III. Tenue vestimentaire
L’uniforme symbolise notre appartenance à l’école et montre le respect envers notre institution. Il est donc représentatif du sens des responsabilités de l’élève vis-à-vis de l’établissement. L’élève est tenu de respecter l’uniforme et de se présenter au lycée sobrement. L’uniforme doit être soigné, propre, non déchiré.
Les élèves entrent dans l’établissement en uniforme, le portent tout au long de la journée et sortent de l’école toujours en uniforme. L’uniforme ne peut pas être laissé à l’école. « Etre en uniforme » signifie que l’élève porte toutes les pièces de cet uniforme.
Tous les élèves sont tenus de venir et de sortir du lycée en uniforme, l’élève ne peut en aucun cas déroger à cette règle, quel que soit l’espace dans lequel il se trouve.
Si un élève a froid, il ne peut pas porter un châle ou autre accessoire de ce type. Il ne peut porter non plus un autre pull que celui de l’école. Il peut porter un manteau ou un blouson s’il sort dans la cour.
Lors des cérémonies officielles le port du polo ou d’une chemise blanche unie est obligatoire.(pas de T-shirt).
Les t-shirts ou sweat-shirts distribués par l’établissement lors de festivals, de tournois ou d’activités et les vêtements confectionnés pour les équipes sportives ne sont pas considérés comme des pièces de l’uniforme. İls ne peuvent pas être portés comme tel.

Les colliers, bagues, piercing, bracelets, pins, badges, signes ostentatoires sont interdits. Les élèves peuvent porter un collier, un bracelet ou une bague discrets, à condition qu’ils ne comportent pas d’emblême ostentatoire.
Ceux qui ne respectent pas cette règle verront leurs bijoux confisqués jusqu’à la fin du semestre.

Les vêtements inappropriés tels que t-shirts, sweat-shirts, etc., portés à la place des pièces d’uniformes précisées ci-dessous sont confisqués par la direction de l’école et ne sont rendus qu’à la fin du semestre. Si un élève vient à l’école sans uniforme, il n’est ni admis en classe ni autorisé à quitter l’école. L’administration prend contact avec les parents, qui sont priés d’apporter son uniforme à l’école. En attendant, l’élève travaille dans la médiathèque sous la supervision des médiathécaires. Si la période d’attente dépasse une période de cours, l’élève sera considéré comme
absent pour une demi-journée. Un jour d’examen, l’élève qui n’est pas en uniforme
effectue son examen séparément dans une autre salle sous la supervision du directeur adjoint.
Pour tous ces cas, l’élève reçoit un avertissement écrit.

a) Les garçons :
- Pantalon noir de l’école, style canvas (toile), avec le logo du lycée au niveau de la ceinture. Aucun autre pantalon n’est accepté. Le bas du pantalon arrive au niveau des chevilles.

Tee-shirt blanc col polo à manches courtes ou longues (Quand il fait froid, l’élève peut porter au dessous du polo un T-Shirt obligatoirement blanc) ou le T-shirt blanc aux insignes de l’école.
Au choix de l’élève : le pull noir à col V de l’école / le cardigan noir ( il n’est plus confectionné, mais les élèves qui le possèdent peuvent le porter ) / le sweat zippé noir / le sweat zippé à capuche bordeaux / le sweat épais noir à capuche. (Quand il fait froid, un élève peut porter deux de ces
pièces d’uniforme).
L’élève doit obligatoirement porter le T-shirt de l’école au-dessous des gilets, pulls ou sweats.
Les chaussettes doivent être assorties à l’uniforme ( couleur et dessin).
Les chaussures ou bottines doivent être de couleur unie foncée. Les chaussures de sport blanches monochromes sont acceptées.
Les garçons viennent au lycée rasés et les cheveux courts. Les garçons qui portent les cheveux longs doivent les attacher. Les cheveux doivent être coiffés, leur visage dégagé et leur tête nue.Les cheveux teints, les rastas, les cheveux rasés en partie ou en totalité ne conviennent pas à l’école.
Si, pour quelque raison que ce soit, les élèves ne sont pas rasés, ils doivent acheter un set de rasage à la cantine et se raser avant 8h. Après 8h, si un professeur ou un directeur-adjoint constate que l’élève n’est pas rasé, il ira se raser à la première récréation ; si besoin il peut être envoyé chez le barbier proche de l’école. Dans ce cas le directeur-adjoint en prend note et en informe les parents par message. Si l’élève intentionnellement fait durer cette procédure il sera considéré comme absent une demi-journée.

b) Les filles :
Jupe short écossaise au logo de l’établissement ou pantalon noir de l’école avec le logo du lycée au niveau de la ceinture.
Le bas de la jupe doit arriver juste au dessus des genoux. Le bas du pantalon arrive au niveau des chevilles.

Tee-shirt blanc ou tee-shirt blanc col polo au logo de l’établissement . ( l‘hiver, l’élève peut porter au dessous du polo un T-Shirt obligatoirement blanc).
Au choix de l’élève : le pull noir à col V de l’école / le cardigan noir ( il n’est plus confectionné,
mais les élèves qui le possèdent peuvent le porter )/ le sweat zippé noir / le sweat zippé à capuche bordeaux.(Quand il fait froid, un élève peut porter deux de ces pièces d’uniforme).
L’élève doit obligatoirement porter le T-shirt de l’école au-dessous des gilets, pulls ou sweats.
Les chaussettes doivent être assorties à l’uniforme (couleur et dessin).
Les chaussures ou bottines doivent être de couleur unie foncée et sans talons . Du mois de novembre au mois d’avril, les élèves peuvent porter des bottes sans talons, de couleur foncée et en cuir. Les chaussures de sport blanches monochromes sont acceptées.

Les cheveux teints, les rastas, les cheveux rasés en partie ou en totalité ne conviennent pas à l’école. Le maquillage et les vernis à ongles en couleur ne conviennent pas à l’école. Quel qu’en soit le motif, si une élève ne répond pas à ces conditions, elle doit acheter à la cantine, le nécessaire pour se démaquiller avant d’entrer en classe. Les cheveux des élèves doivent être coiffés, leur visage dégagé et leur tête nue. Si, après 8 h, un sous-directeur ou un professeur remarque que la
tenue d’une élève n’est pas conforme, elle devra y remédier à la première récréation. Le sous directeur en prendra note et en informera les parents par message. Si l’élève fait durer cette procédure intentionnellement, elle sera considérée comme absente une demi-journée.

Pour une règle vestimentaire non respectée, l’élève est averti verbalement. Si cela se répète, il reçoit un avertissement écrit, et si nécessaire, il est convoqué par le conseil de discipline.

IV. Comportement
Tout élève est responsable de ses actes dans les limites de ses droits et de ses libertés.
Il est demandé de lire attentivement les textes de l’Education Nationale concernant le comportement d’un élève, les récompenses et la discipline.
En plus du règlement intérieur, la médiathèque, le complexe sportif et l’informatique ont leurs propres règles de fonctionnement.

1- Concernant l’utilisation des locaux
a) Un élève éduqué dans le respect de son environnement se doit de respecter en premier lieu son espace de vie et de travail. Les classes, la cantine, les toilettes sont nettoyées régulièrement par les agents de service mais un environnement propre est de la responsabilité et du ressort de tous les élèves. Dans les classes, les élèves doivent veiller à mettre leurs affaires dans leurs casiers, ou leurs cartables et ne pas laisser des affaires personnelles dans les espaces collectifs.

b) Lors de la récréation de midi, les élèves doivent quitter la classe, qui sera fermée à clef par les élèves responsables.Les élèves peuvent ainsi bénéficier des autres locaux et structures. Seuls les élèves de Terminale sont autorisés à rester en classe à condition qu’ils n’y mangent pas. En classe, l’utilisation des appareils électriques tels qu’une bouilloire est dangereuse et par conséquent interdite.
Toutes les cantines sont ouvertes à tous les élèves, elles offrent chacune des choix de repas différents.
Pendant les cours et si nécessaire, l’élève peut garder de façon visible sur sa table une petite bouteille d’eau ou de l’eau dans une gourde transparente et incassable. Aucune autre boisson ou nourriture ne doit se trouver sur la table.
Les élèves peuvent se procurer de la nourriture dans les différentes zones de la cantine pendant les récréations ou chauffer la nourriture qu’ils apportent de chez eux au four micro-ondes.
Lors de la pause de midi, les élèves qui veulent travailler peuvent faire usage de la médiathèque.
En période d’examens communs, avec l’autorisation du responsable de niveau concerné, les classes suivantes peuvent être mises à la disposition des élèves pour leur permettre de travailler : la classe A pour les préparatoires, la classe 9 A pour les 9èmes, la classe 10 A pour les 10èmes, la classe 11 A pour les 11èmes. L’usage des ordinateurs personnels est libre dans ces salles pour la révision des cours. En dehors des périodes d’examens, la salle de musique est à la disposition des élèves au deuxième étage comme espace de travail commun.

c) Il est interdit d’entrer en classe, dans la médiathèque, dans la petite cour, dans le complexe sportif, dans la salle de spectacle,dans la Grande Salle (salle Berçin) ou dans la salle à arcades (salle de billard), avec de la nourriture ou des boissons. Les élèves sont priés de respecter le règlement intérieur propre à la médiathèque et au complexe sportif.
L’entrée principale de l’école n’est pas un espace réservé aux élèves pour s’asseoir. Les toilettes situées à l’entrée principale sont seulement disponibles pour les professeurs et les visiteurs.

d) Les élèves handicapés ou à mobilité réduite pour une une période peuvent utiliser l’ascenseur et les toilettes pour handicapés.

e) Les élèves de 11ème assurent les permanences. Ces élèves aident de cette manière les professeurs de service et la direction. Les élèves doivent doivent tenir compte des avertissements et remarques des professeurs et élèves de surveillance.

2- Concernant l’honnêteté intellectuelle et l’informatique
a) Légalement enregistrés, les différents logos de l’école ainsi que le nom "Notre Dame de Sion" restent la propriété exclusive de l’établissement. Leur utilisation et leur édition à des fins personnelles, privées ou publiques sur quelque support que ce soit (papiers, audio- vidéo, électroniques , réseaux sociaux....) est strictement interdite.

b) Les mots de passe délivrés aux élèves sont confidentiels et ne doivent en aucun cas être divulgués.

c) Les rapports de projets ou les devoirs ne doivent pas être des copiés-collés d’internet ou des copies conformes de ressources-papier. C’est malhonnête etcontraire à la déontologie académique. Le travail de recherche de l’élève doit être sérieux et personnel. L’utilisation de la médiathèque doit être réfléchie et les documents empruntés rendus en temps voulu.

d) Les élèves ne sont pas autorisés à utiliser des appareils électroniques comme i-pod, tablette, téléphone portable, caméra dans l’enceinte de l’école. (y compris la cour, la cantine et la médiathèque ). Ils ne peuvent pas venir à l’école avec une montre connectée.
Les élèves qui ont besoin de téléphoner peuvent demander de l’aide aux sous-directeurs ou aux conseillères d’orientation.
Le matin à la première sonnerie,les téléphones sont réglés sur le mode avion ou éteints et sont rangés dans l’armoire prévue à cet effet. Le chef de classe ferme l’armoire à clef. Les élèves qui arrivent en retard posent leur téléphone sur le bureau du professeur, le rangent à la fin de la première période et le chef de classe remet la clef au Responsable de niveau. Deux minutes avant la fin des cours, le chef de classe reprend la clef et remet les téléphones à la sortie de la classe sous la surveillance du professeur.
Le vendredi si la cérémonie a lieu dans les classes, le téléphone est repris après la cérémonie.
Si la cérémonie a lieu dans la cour, les élèves reprennent leur téléphone avant de descendre mais le laissent éteint jusqu’à la fin de la cérémonie.
Si dans la journée sont prévues des activités extérieures (sport, débats, concours, conférences…), les élèves qui participent à ces activités récupéreront leur téléphone de l’armoire avec leur responsable de niveau.
Si un élève est vu avec l’un de ces outils, celui-ci lui est confisqué et rendu au parent après 2 mois contre signature. Si cela se reproduit, la confiscation dure jusqu’à la fin de l’année.
Un téléphone ne peut être utilisé pour prendre des photos, filmer ou enregistrer. Pour des occasions particulières ou des présentations d’exposés, si besoin, les caméras (ou téléphones munis de caméra),tablettes ou ordinateurs pourront être utilisés avec l’accord du sous-directeur.
Les élèves sont autorisés à utiliser des liseuses non connectées à İnternet pendant les récréations.
Si les téléphones doivent être utilisés dans un cadre pédagogique, le professeur concerné préviendra le responsable de niveau. Après utilisation, les téléphones seront remis dans l’armoire.

e) Tout ordinateur utilisé par l’élève pourra être connecté au réseau internet de l’école après avoir été approuvé par le centre informatique. Aucun appareil électronique non approuvé par le centre informatique de l’école ne peut être utilisé pendant les cours. Au début de chaque année scolaire, les élèves de 9ème, 10ème, 11ème et 12ème sont autorisés à utiliser leurs ordinateurs portables en classe après avoir signé la charte informatique. Les élèves qui renouvellent leur ordinateur doivent les faire approuver par le centre informatique. Dans les classes préparatoires, les ordinateurs portables seront progressivement utilisés après une formation sur les règles éthiques et le règlement intérieur de l’informatique.
L’usage des ordinateurs portables lors des cours est soumis à l’autorisation du professeur.

f) Tous les outils informatiques ainsi que les tableaux numériques dans les classes peuvent être utilisés dans un but éducatif et sous la surveillance d’un professeur. Les prises multiples dans les classes sont prévues pour recharger ces outils informatiques. Les téléphones portables ne doivent pas être rechargés en classe.

g) Avant les examens, sauf contre-indication du professeur, les ordinateurs sont éteints et rangés.
Si un élève est surpris en train de copier, d’enregistrer ou de filmer sans autorisation avec un appareil, il lui est confisqué et rendu rendu à la fin de sa scolarité, et l’élève paraît devant le Conseil de discipline.

h) Conformément aux dispositions du règlement , il est formellement interdit de se
connecter à certains sites internet, de charger des programmes ou des dossiers, lors de l’utilisation des ordinateurs de l’école.

3- Concernant les activités sportives

a) Les parents seront toujours informés par l’école avant un déplacement en dehors de l’école (match, visite, excursion…. ). Une autorisation écrite leur sera demandée.

b) Les élèves qui ont une licence dans un club de sport, doivent entrer en contact avec la direction pour obtenir la permission de s’absenter afin de participer au match de leur club.

c) Lorsqu’il est décidé de participer en équipe aux tournois organisés par le Ministère de l’Education au niveau de l’arrondissement, au niveau régional ou national, l’école se charge de l’organisation et de l’accompagnement par un professeur. Pour les compétitions individuelles, la responsabilité est partagée entre la famille, l’entraîneur et l’école.

d) Pour être dispensé du cours d’éducation physique, l’élève doit présenter un certificat médical assermenté. Il assiste cependant aux cours d’éducation physique et en fin d’année scolaire une note lui sera attribuée pour le devoir fixé par son professeur. Si le problème de santé est connu, le rapport médical doit être donné avant le début du semestre ; un rapport médical ne peut être accepté s’il
concerne une période antérieure.

e) La cour est un espace de vie commun et partagé par tous les élèves pendant les récréations.
Durant les récréations du midi ou lorsque le jardin est occupé , pour des raison de sécurité, il est interdit de jouer au ballon (tous jeux). Les terrains du complexe sportif de l’établissement sont adaptés au football, basketball, volleyball ...etc ; il est interdit d’y jouer au ballon sans chaussures.

IV- En général
a) Les élèves qui resteront à l’école après les heures de cours pour des travaux particuliers en dehors de la surveillance d’un professeur doivent informer les sous-directeurs concernés.

b) Tout élève portant dommage délibérément au matériel de l’établissement sera sanctionné. Les dégâts sont à la charge de l’élève.
Les élèves sont responsables de leurs affaires personnelles.

c) Toutes les activités ou manifestations festives dans l’établissement s’organisent avec l’accord de la direction. Les élèves ne peuvent accrocher d’affiches ou de tracts (concernant ces activités ou manifestations), dans aucun espace de l’établissement (cantine, jardin, couloirs...) sans l’autorisation de la direction. Si durant l’une de ces manifestations festives, des élèves portent atteinte à d’autres élèves ou au matériel de l’établissement, ou s’ils enfreignent le règlement intérieur de l’école, ils passeront en conseil de discipline.

d) Les élèves qui terminent leurs études à Notre Dame de Sion sont autorisés à fêter leur départ à la condition de le faire en plein accord avec la direction de l’établissement. Dans cet esprit il est bien précisé que cette fête doit garder un caractère festif et convivial. Elle se déroule exclusivement à l’intérieur de l’établissement . Cette fête sera organisée dans le respect des biens et des personnes : professeurs, personnels, élèves des autres promotions... sans aucun usage de produits pyrotechniques , de poudres colorées , de peinture, d’eau, de liquides ou produits alimentaires détournés de leur usage initial. En cas de non respect de ces consignes et du cadre fixé en accord avec la direction, il est clairement entendu que la cérémonie de remise des diplômes serait alors
réduite à une simple formalité administrative.

e) Pendant les sorties scolaires ou voyages à but pédagogique les élèves sont tenus pour responsable de leur attitude et de leur comportement.

f) La première année il est demandé à l’élève et à ses parents s’ils autorisent la publication de sa photo (seul ou dans un groupe) pendant des activités scolaires. Pour modifier cette décision, il faut en faire la demande par écrit auprès de la Direction.

g) Cigarettes et boissons alcoolisées sont strictement interdites dans l’enceinte et autour de l’établissement. Les élèves qui violent cette interdiction passeront devant le Conseil de Discipline.

h) Tout changement de téléphone ou d’adresse doit être obligatoirement signalé à la direction de l’école. Les avertissements écrits provenant de e-okul sont envoyés par le système Mernis à l’adresse enregistrée à l’Etat civil. Il est de la responsabilité du parent de mettre à jour les informations officielles et de contrôler si elles correspondent à celles données à l’école.Lire les messages et mails envoyés par l’école et en tenir compte dans les temps relève de la responsabilité individuelle.

Tout élève du lycée Notre Dame de Sion doit connaître ces règles et les respecter.

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